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DEAES – ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET SOCIAL Arrêté du 28 février 2022 modifiant l’arrêté du 30 août 2021 relatif au diplôme d’Etat d’accompagnant éducatif et social Arrêté du 30 août 2021 relatif au diplôme d’Etat d’accompagnant éducatif et social Décret n° 2021-1133 du 30 août 2021 relatif au diplôme d’Etat d’accompagnant éducatif et social |
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DEASS – ASSISTANT DE SERVICE SOCIAL Arrêté du 9 août 2022 portant modification des arrêtés du 22 août 2018 relatifs au diplôme d’Etat d’assistant de service social, au diplôme d’Etat d’éducateur spécialisé, au diplôme d’Etat d’éducateur de jeunes enfants, au diplôme d’Etat d’éducateur technique spécialisé et au diplôme d’Etat de conseiller en économie sociale familiale Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d’Etat d’assistant de service social (DEASS) + annexes – Référentiels Annexes – Référentiels |
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DEIS – DIPLOME D’ETAT D’INGENIERIE SOCIALE Arrêté du 17 juin 2024 portant modification de l’arrêté du 2 août 2006 relatif au diplôme d’Etat d’ingénierie sociale Arrêté du 2 août 2006 relatif au diplôme d’Etat d’ingénierie sociale |
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DEEJE – EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d’Etat d’éducateur de jeunes enfants (DEEJE) Annexes – Référentiels |
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DEES – EDUCATEUR SPECIALISE Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d’Etat d’éducateur spécialisé (DEES) Annexes – Référentiels |
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DEME – MONITEUR EDUCATEUR Arrêté du 18 mars 2025 modifiant l’arrêté du 5 juillet 2024 Arrêté du 5 juillet 2024 relatif au diplôme d’Etat de moniteur éducateur Décret n° 2024-696 du 5 juillet 2024 relatif au diplôme d’Etat de moniteur éducateur Arrêté du 20 juin 2007 relatif au diplôme d’Etat de moniteur-éducateur (DEME) – Référentiels |
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CAFDES – CERTIFICAT D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE DIRECTEUR D’ETABLISSEMENT OU DE SERVICE D’INTERVENTION SOCIALE Arrêté du 27 août 2022 relatif au certificat d’aptitude aux fonctions aux fonctions de directeur d’établissement ou de service d’intervention sociale Décret n° 2022-1190 du 27 août 2022 relatif au certificat d’aptitude aux fonctions de directeur d’établissement ou de service d’intervention sociale Circulaire N°DGAS/SD4A/2007/310 du 06 août 2007 relative aux modalités de la formation préparatoire et d’obtention du certificat d’aptitude aux fonctions de directeur d’établissement ou de service d’intervention sociale Arrêté du 5 juin 2007 relatif au certificat d’aptitude aux fonctions de directeur d’établissement ou de service d’intervention sociale (CAFDES) + Annexes – Référentiel Décret n°2007-577 du 19 avril 2007 relatif au certificat d’aptitude aux fonctions de directeur d’établissement ou de service d’intervention sociale et modifiant le code de l’action sociale et des familles (partie réglementaire) Protocole de mise en oeuvre du certificat d’aptitude aux fonctions de directeur d’établissement ou de service d’intervention sociale – Dispositif 2007 – en date du 21 octobre 2009 |
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CAFERUIS – CERTIFICAT D’APTITUDE AUX FONCTIONS D’ENCADREMENT ET DE RESPONSABLE D’UNITE D’INTERVENTION SOCIALE Instruction N° DGCS/SD4A/2023/154 du 1er décembre 2023 relative à la mise en œuvre de la Décret n° 2022-1208 du 31 août 2022 relatif au certificat d’aptitude aux fonctions d’encadrement et de responsable d’unité d’intervention sociale
Arrêté du 31 août 2022 relatif au certificat d’aptitude aux fonctions d’encadrement et de responsable d’unité d’intervention sociale Arrêté du 18 mai 2005 complétant l’annexe IV de l’arrêté du 8 juin 2004 relatif au certificat d’aptitude aux fonctions d’encadrement et de responsable d’unité d’intervention sociale et ses annexes (document pdf Légifrance). Arrêté du 28 février 2005 modifiant l’arrêté du 8 juin 2004 relatif au certificat d’aptitude aux fonctions d’encadrement et de responsable d’unité d’intervention sociale et ses annexes (document pdf Légifrance). Arrêté du 8 Juin 2004 relatif au certificat d’aptitude aux fonctions d’encadrement et de responsable d’unité d’intervention sociale (CAFERUIS) + Annexes – Référentiel |
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TISF – TECHNICIEN DE L’INTERVENTION SOCIALE ET FAMILIALE Arrêté du 22 janvier 2025 modifiant l’arrêté du 1er juillet 2024 relatif au Diplôme d’Etat de Technicien de l’Intervention Sociale et Familiale Arrêté du 1er juillet 2024 relatif au diplôme d’Etat de technicien de l’intervention sociale et familiale Décret n° 2024-655 du 1er juillet 2024 relatif au diplôme d’Etat de technicien de l’intervention sociale et familiale Arrêté du 25 avril 2006 relatif au diplôme d’Etat de technicien de l’intervention sociale et familiale Annexes – Référentiels |
Les référentiels de formation
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